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Marques déposées par SOCIETE S.F.C
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE S.F.C.

Numéro de dépôt :
1740500
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
27/07/2000
Marque figurative de SOCIETE S.F.C

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 juillet 1990 par SOCIETE S.F.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE S.F.C., domicilié(e) SARL, Avenue de la Gare, 38430 MOIRANS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740500.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE S.F.C a également déposé les autres marques suivantes : LES GENETS D'OR , LE PETIT RAMONEUR , LES MARMOTTINES , LES CROTTES DE DAHU , CONFISERIE DAUPHINOISE , ADHY ROUSSIER , (Marque figurative) , LES CROTTES DE CHAMOIS , LES CROTTES DE CHEVRE , LES CROTTES DE BREBIS


SOCIETE S.F.C. - SARL, Avenue de la Gare, 38430 MOIRANS - France


Inscription le 29 mai 1995 - Transmission de propriété n°185557 - Publication au BOPI 1995-05-29

Produits de confiserie, de chocolaterie, de biscuiterie